Type de contenu : Texte
Type de médiation : sans médiation
Titre(s) : Arrêté contenant nouveau règlement sur le Service de santé tant dans les hôpitaux militaires que dans les infirmeries régimentaires et les salles des hôpitaux civils destinées aux troupes. Paris, le 9 frimaire an XII / [Signé Bonaparte]
Est un extrait ou un tiré à part de : Bulletin des lois de la République française 1272-6397
Auteur(s) : France
Autre(s) auteur(s) : France Ministère de la guerre 1791-1936
Autre(s) responsabilité(s) : Rondonneau, Louis (1759-1834) (Imprimeur)
Editeur, producteur : A Paris : chez Rondonneau [1803]
Description matérielle : 6 p. ; In-4
Titre de forme : [Acte. Paris. 1803]
Note sur l'édition et l'histoire bibliographique : Extrait du : "Bulletin des lois", n° 330
Note sur la description matérielle : Bandeau gr.s.b. en tête du fascicule
Sujet - Collectivité : France Armée. -- Services de santé -- Règlements -- 1789-1815
Lieu de publication, de représentation : Paris
